Article 1 : Qui sommes nous
Article 2 : Application et opposabilité des conditions générales
de vente
Article 3 : Prise de commande
Article 4 : Livraison
Article 5 : Retours - Modalités
Article 6 : Prix
Article 7 : Litige
Article 1 : Qui sommes nous
Siége sociale :
SARL ENSOLEIADE
20 Boul Louis Lumière
83150 Bandol
France
Tél. au 09.65.21.50.93 (du Lundi au Vendredi de 9h à 17h)
Immatriculée au RCS de Toulon (France) sous le n° 489 456 657
Code NAF : 366 A
Site Internet inscrit à la C.N.I.L
Article 2 : Application et opposabilité des conditions générales
de vente
Le fait de passer commande, implique l'adhésion entière et sans
réserve de l'acheteur à ces conditions générales
de vente.
Toute condition contraire posée par l'acheteur sera donc, à défaut
d'acceptation expresse, inopposable au vendeur quel que soit le moment où
elle aura pu être portée à sa connaissance.
Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné
de l'une quelconque des présentes conditions générales
de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation
à se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque desdites
conditions.
Article 3 : Prise de commande
Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de
commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées
du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité
dans laquelle il pouvait être de livrer le produit.
Les commandes ne sont définitives que lorsqu'elles ont été
confirmées par le règlement du prix par l'acheteur.
Après expédition, toute modification ou résiliation de
la commande par l'acheteur ne peut être prise en considération
et le prix versé ne sera pas restitué.
Les offres de produit sont valables dans la limite des stocks disponibles. Un
produit devenu indisponible est automatiquement retiré du catalogue de
produits en ligne.
En cas de rupture de stocks, le vendeur prendra contact avec l'acheteur. Ils
conviendront ensemble de livrer un produit offrant des caractéristiques
identiques en dimension et qualité au produit initialement commandé
par l'acheteur.
Article 4 : Livraison
La livraison est effectuée en France métropolitaine dans le délai
prévu par la remise directe du produit au destinataire annoncé,
soit en cas d'absence, par avis de mise à disposition. Les délais
de livraison sont indiqués aussi exactement que possible. Nous livrons
partout en France Métropolitaine,. En cliquant sur "Votre Compte",
vous pouvez gérer très facilement votre adresse de livraison.
Article 5 : Retours - Modalités
Tout retour de produits doit faire l'objet d'un accord formel entre le vendeur
et l'acquéreur.
Toute reprise acceptée par le vendeur, dans le cas d'un vice apparent
ou de non conformité des produits livrés, qui sera constaté
par le vendeur, permettra à l'acheteur d'obtenir le remplacement gratuit
ou la restitution d'un avoir à son profit, à l'exclusion de tout
autre indemnité ou dommages et intérêts. Le produit devra
être retourné à l'acheteur dans son emballage d'origine
et sous 48 heures.
Article 6 : Prix
Les produits sont fournis au prix affiché au moment de la prise de la
commande.
Nos tarifs sont affichés H.T.
Article 7 : Litige
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec
bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée
chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations.
En cas de litige opposant l’acheteur au vendeur, le client effectuera
ses réclamations auprès du service client de l'acheteur.
A défaut, les instances juridictionnelles de Toulon sont exclusivement
compétentes pour rendre jugement en la matière.
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