Bijoux Ensoleiade






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Conditions Générales de vente Conditions Générales de vente
Article 1 : Qui sommes nous
Article 2 : Application et opposabilité des conditions générales de vente
Article 3 : Prise de commande
Article 4 : Livraison
Article 5 : Retours - Modalités
Article 6 : Prix
Article 7 : Litige

Article 1 : Qui sommes nous

Siége sociale :

SARL ENSOLEIADE
20 Boul Louis Lumière
83150 Bandol
France

Tél. au 09.65.21.50.93 (du Lundi au Vendredi de 9h à 17h)

Immatriculée au RCS de Toulon (France) sous le n° 489 456 657
Code NAF : 366 A
Site Internet inscrit à la C.N.I.L


Article 2 : Application et opposabilité des conditions générales de vente
Le fait de passer commande, implique l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteur à ces conditions générales de vente.
Toute condition contraire posée par l'acheteur sera donc, à défaut d'acceptation expresse, inopposable au vendeur quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.
Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné de l'une quelconque des présentes conditions générales de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque desdites conditions.

Article 3 : Prise de commande
Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pouvait être de livrer le produit.
Les commandes ne sont définitives que lorsqu'elles ont été confirmées par le règlement du prix par l'acheteur.
Après expédition, toute modification ou résiliation de la commande par l'acheteur ne peut être prise en considération et le prix versé ne sera pas restitué.
Les offres de produit sont valables dans la limite des stocks disponibles. Un produit devenu indisponible est automatiquement retiré du catalogue de produits en ligne.
En cas de rupture de stocks, le vendeur prendra contact avec l'acheteur. Ils conviendront ensemble de livrer un produit offrant des caractéristiques identiques en dimension et qualité au produit initialement commandé par l'acheteur.

Article 4 : Livraison
La livraison est effectuée en France métropolitaine dans le délai prévu par la remise directe du produit au destinataire annoncé, soit en cas d'absence, par avis de mise à disposition. Les délais de livraison sont indiqués aussi exactement que possible. Nous livrons partout en France Métropolitaine,. En cliquant sur "Votre Compte", vous pouvez gérer très facilement votre adresse de livraison.

Article 5 : Retours - Modalités
Tout retour de produits doit faire l'objet d'un accord formel entre le vendeur et l'acquéreur.
Toute reprise acceptée par le vendeur, dans le cas d'un vice apparent ou de non conformité des produits livrés, qui sera constaté par le vendeur, permettra à l'acheteur d'obtenir le remplacement gratuit ou la restitution d'un avoir à son profit, à l'exclusion de tout autre indemnité ou dommages et intérêts. Le produit devra être retourné à l'acheteur dans son emballage d'origine et sous 48 heures.

Article 6 : Prix
Les produits sont fournis au prix affiché au moment de la prise de la commande.
Nos tarifs sont affichés H.T.

Article 7 : Litige
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations.
En cas de litige opposant l’acheteur au vendeur, le client effectuera ses réclamations auprès du service client de l'acheteur.
A défaut, les instances juridictionnelles de Toulon sont exclusivement compétentes pour rendre jugement en la matière.

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